Notre travail

Les négociations commerciales à l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et dans d’autres forums comprennent souvent des questions horizontales, c’est-à-dire qui touchent à plusieurs domaines à la fois. Dans un contexte où les responsabilités en matière de négociation (par exemple l’agriculture, les produits non agricoles, les services, etc.) risquent d'être attribuées à différentes entités ou intervenants, le Centre Sud vise à fournir, d’une part, un aperçu général des questions pertinentes du point de vue des pays en développement et, d’autre part, un soutien analytique pour permettre à ces pays de mieux participer aux discussions.

Le Centre Sud traite des questions transversales suivantes par le biais de recherches sur les politiques et d’analyses, à des moments clés en matière de prise de décision du Programme de travail de Doha :

• Analyse des décisions ministérielles et d’autres documents pertinents de l’OMC : Le Centre Sud évalue ponctuellement l'évolution des négociations depuis le lancement du Cycle, analyse les répercussions de ces documents et établit les questions stratégiques importantes pour les pays en développement qui doivent être considérées dans les négociations ultérieures.

• L’aide au commerce : elle pourrait être définie comme l'expansion de l’assistance technique et financière accordée aux pays en développement pour que ces derniers puissent faire face aux coûts d’ajustement engendrés par la libéralisation des échanges et aux contraintes de la capacité du côté de l’offre liée au commerce. La Sixième Conférence ministérielle de l’OMC (Hong Kong, décembre 2005) a intégré l’aide au commerce au Programme de travail de Doha. Les objectifs de l’initiative de l’aide au commerce sont, d’une part, d’étendre globalement les échanges des pays en développement, notamment les moins avancés d’entre eux, et, d’autre part, de les aider à renforcer leur capacité du côté de l’offre et à construire l’infrastructure liée au commerce dont ils ont besoin pour mettre en œuvre les accords de l’OMC et en tirer profit.

• Le traitement spécial et différencié : une des questions principales des négociations commerciales multilatérales et de la mise en œuvre des règles commerciales multilatérales est de savoir dans quelle mesure les droits et obligations des pays en développement devraient différer de ceux des pays développés à cause de leur niveau plus bas de développement, et la façon dont cette différence devrait être appliquée. La manière dont les pays ayant différents niveaux de développement sont traités dans le contexte des échanges internationaux est une question importante et fait souvent l’objet de controverses. Dans ce contexte, le traitement spécial et différencié qui tient compte des exigences et des besoins particuliers des États Membres plus faibles est d’une importance capitale pour les pays en développement. Avec les années, d’abord dans le cadre de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) et maintenant dans celui de l’OMC, au fur et à mesure que les engagements de libéralisation des pays en développement se sont multipliés et que l’ordre du jour en matière d’échanges multilatéraux s’est élargi, la question du traitement spécial et différencié a crû en importance.

• La mise en œuvre des questions connexes : fait référence aux questions soulevées par les pays en développement et leurs préoccupations concernant la mise en œuvre de l’Accord instituant l’OMC, les accords commerciaux qui y sont annexés, ainsi que les décisions et les mémorandums pertinents dont :  la mise en œuvre par les pays développés de leurs obligations et engagements commerciaux dans le cadre du système du GATT ; les déséquilibres dans les droits et les obligations prévus par les textes des accords de l’OMC ; le fait de profiter des avantages qui devraient découler de la participation au système commercial multilatéral à l’OMC, notamment dans les domaines qui intéressent les pays en développement du point de vue des exportations comme l’agriculture, les textiles et les vêtements ; le fait de rendre les dispositions sur le traitement spécial et différencié du GATT et de l’OMC opérationnelles pour les pays en développement ; les difficultés rencontrées par les pays en développement dans la mise en œuvre de leurs obligations et de leurs engagements, ainsi que les flexibilités liées à cette opération.

Publications

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